Assurance Pratique : Le contrat d’assurance 1ère partie

Avez-vous déjà eu l’impression de déchiffrer du chinois en parcourant votre contrat d’assurance ou un article sur l’assurance ? Ne vous en faites pas, vous n’êtes pas le seul.  Dans cette rubrique, Assurance Pratique, nous allons y remédier en vous familiarisant avec le vocabulaire de l’assurance.

Le contrat d’assurance

C’ est une convention passée entre une entreprise d’assurance et un souscripteur (individu ou collectivité), fixant à l’avance, pour une période déterminée, des charges financières en fonction d’un ensemble bien défini d’évènements aléatoires (risques). L’assureur s’engage à fournir une prestation déterminée si le risque que l’on a voulu couvrir apparaît.
C’est  également, l’ensemble des documents qui formalise l’engagement entre l’assureur et l’assuré. Le contrat d’assurance est composé de différents documents juridiques remis au souscripteur : les conditions particulières, les conditions générales et les annexes éventuelles.
 

Les conditions particulières

Elles sont propres à chaque assuré et regroupent les informations déclarées par celui-ci. Dans cette section, sont indiqués les caractéristiques du bien assuré, les assurés, le montant de la prime, l’échéance anniversaire et les garanties choisies. Par opposition aux conditions générales, elles sont spécifiques au client puisqu’elles récapitulent les garanties qu’il a choisies.
 

Les conditions générales

Elles se présentent sous la forme d’un guide expliquant chaque garantie en détail, notamment les exclusions et le fonctionnement du contrat.  Elles doivent être obligatoirement remises à la souscription du contrat. Elles décrivent aussi l’ensemble des droits et obligations pendant la durée du contrat.
 

Garantie

C’est l’engagement pris par une compagnie d’assurance de couvrir l’assuré en cas de réalisation d’un risque déterminé dans les termes du contrat d’assurance.
 

Le risque

C’ est l’aléa sur lequel le contrat d’assurance repose. Le risque désigne un événement potentiellement incertain ou pouvant arriver à une date incertaine, contre lequel on désire s’assurer.
Il peut s’agir d’un événement dont on craint les conséquences financières (une maladie ou une inondation par exemple), mais il peut également s’agir d’un événement positif (une grossesse ou la retraite par exemple).
 
Rdv la semaine prochaine, pour la suite
 
Viviane Yoboué